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Vous voudrez acheter une maison, mais vous ne voulez pas passer par une agence immobilière pour ne pas payer ses honoraires, sachez qu’il existe aussi des frais plus importants à payer, il s’agit des frais de notaire.
En effet, si vous prévoyez de faire l’acquisition d’une maison, il faut intégrer les frais de notaire à votre financement. Ceux-ci sont calculés en fonction du type du bien à acheter, et cela peut dépendre de sa localisation et son état, puisqu’il peut s’agir d’un bien neuf ou ancien.
Dans le texte suivant, nous allons vous expliquer comment calculer les frais de notaire lors de l’achat d’un bien immobilier.
Frais de notaire : qu’est-ce que c’est ?
La plupart des acquéreurs pensent que les frais de notaire sont liés à la rémunération du notaire, alors que ces frais concernent d’autres taxes.
En effet, les frais de notaire appliqués lors d’un achat immobilier sont calculés à partir du prix d’achat, sachez aussi que ces frais sont les mêmes appliqués dans différentes transactions, que ce soit pour l’achat d’un immeuble locatif, d’une habitation principale ou secondaire.
Afin de vous permettre de réaliser un devis et anticiper les coûts de votre achat immobilier, vous pouvez vous servir des outils de simulation en ligne qui mettent en place toutes les fonctionnalités pour calculer les frais de notaires éventuels.
Notez également que ces outils de simulation calculent le coût de votre future demeure en prenant en compte plusieurs renseignements, comme la nature du bien à acheter, le coût de l’emprunt, les frais de notaire, etc.
Comment calculer les frais de notaire ?
Comme nous l’avons évoqué plus haut, les frais de notaire comprennent plusieurs éléments essentiels, et il faut les connaitre pour savoir comment calculer les frais liés à l’achat d’un bien immobilier.
En effet, les frais de notaires sont composés de trois éléments suivants :
- Les droits de mutation qui sont liés aux différents taxes à payer pour l’État et les collectivités locales ;
- Les émoluments liés au notaire ;
- Les débours qui concernent les frais administratifs divers.
En premier lieu, il y a les droits de mutation, ces frais représentent la plus grande partie des frais de notaires, ils sont calculés à l’aide d’un pourcentage et à partir du prix d’achat du bien immobilier.
Les droits de mutations sont répartis comme suit :
- 1.20% qui est destiné à la taxe communale ;
- 3.80 jusqu’à 4.50% qui sont destinés à la taxe départementale ;
- De 0.095 jusqu’à 0.1125 % concerne la taxe de l’État.
Ce qui fait qu’au total, les droits de mutation peuvent atteindre les 5.81 % pour un seul achat immobilier.
En deuxième lieu, les émoluments du notaire sont calculés en fonction du prix total du logement, et les taux sont présentés comme suit :
- De 0 jusqu’à 6.500 € : un taux de 3.945% ;
- De 6 500 jusqu’à 17 000 € : un taux de 1.627 % ;
- De 17 000 jusqu’à 60 000 € : un taux de 1.085 % ;
- Au-dessus de 60 000 € : un taux de 0.814 %.
En troisième lieu, l’acquéreur doit payer les débours, et ceux-ci concernent les points suivants :
- Géomètre ;
- Cadastre ;
- Frais de timbres ;
- Le bureau des hypothèques ;
- La taxe sur la publicité foncière.
Peut-on négocier les frais de notaire ?
Oui, il est possible de négocier les frais de notaire. Cependant, il est important de garder à l’esprit que le taux des frais de notaire dépend du type d’opération et qu’il est fixé par la loi. Bien que les frais ne soient pas entièrement négociables, il est toujours utile d’essayer d’obtenir des rabais en expliquant votre situation financière personnelle au notaire. Vous pouvez également demander à votre banque un prêt à taux réduit pour couvrir les frais de notaire.
Peut-on payer les frais de notaire en plusieurs fois ?
Oui, il est possible de payer les frais de notaire en plusieurs fois. Il y a plusieurs façons dont vous pouvez procéder. Vous pouvez obtenir un prêt auprès d’une banque afin de couvrir les frais de notaire et ensuite payer ce prêt en mensualités sur une période donnée. Vous pouvez également utiliser votre carte bancaire pour régler la facture et profiterez alors des remboursements mensuels proposés par votre banque.
Autrement, vous pourrez négocier avec le notaire qui s’occupe du dossier afin qu’il accepte un système de règlement fractionné pour le montant total des frais de notaire.
Peut-on emprunter les frais de notaire ?
Si l’on n’a pas pu économiser beaucoup et que les frais de notaire constituent une dépense importante, il existe plusieurs façons d’emprunter les frais de notaire.
L’un des moyens les plus simples est d’utiliser un prêt de notre propre banque, car elle offre généralement des taux compétitifs. Nous pouvons également nous tourner vers d’autres institutions financières, telles que les coopératives de crédit ou les banques en ligne pour trouver la meilleure offre de prêt pour les frais de notaire.
Quelles banques financent les frais de notaire ?
- BNP Paribas
- Crédit Agricole
- Société Générale
- Banque Populaire
- Caisse d’Épargne
Chacune de ces banques fournit une variété de services bancaires aux propriétaires immobiliers. La plupart des services proposés incluent des prêts hypothécaires pour couvrir les coûts liés à l’achat ou à la réfection d’une propriété et être à même de financer les frais de notaire associés. De plus, ces banques offrent habituellement des taux d’intérêt compétitifs et peuvent ainsi vous aider à trouver l’assurance adéquate pour préserver votre nouvelle propriété.
Quand payer les frais de notaire ?
Les frais de notaire sont majoritairement payés lors de la signature du compromis ou de l’acte authentique. Cependant, vous pouvez par ailleurs le payer avant ou après cette étape selon les arrangements que vous avez conclus avec votre banque et votre notaire.
Les frais de notaire doivent être réglés lorsque toutes les formalités nécessaires à la transaction ont été effectuées et que tous les documents officiels qui autorisent la vente ont été signés.